Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est édité et exploité par :
Propriétaire : Tyron Jospitre
Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
Adresse entrepreneuriale : 76 avenue du maréchal joffre, 93160 Noisy-le-Grand, France
Numéro de SIRET : 977 723 584 00016
Numéro d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou Répertoire des Métiers : En cours d'immatriculation / Immatriculé sous le SIRET ci-dessus.
2. CONTACT
Pour toute question ou réclamation concernant le site ou les produits, vous pouvez nous contacter :
Téléphone : 06 40 47 01 26
Email : blumeindustrie4@gmail.com
3. DISPOSITION FISCALE (TVA)
TVA non applicable, conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
4. HÉBERGEMENT DU SITE
Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé :
151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.
Téléphone : +1 613 241 2828
Site web : www.shopify.com
5. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication du site est Tyron Jospitre, en sa qualité de représentant légal de l'entreprise.